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Marques déposées par la société COOPERATIVE DE BLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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EBIOLYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EBIOLYS
COOPERATIVE DE BLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3497255
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017
EBIOLYS de COOPERATIVE DE BLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque EBIOLYS

Déposée le 24 avril 2007 par la société COOPERATIVE DE BLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBIOLYS »

Le déposant est la société COOPERATIVE DE BLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ZI DE PELOT,81630 SALVAGNAC - 81630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 260 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE DE BLE domicilié(e) ZI DE PELOT,81630 SALVAGNAC - 81630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBIOLYS est expirée depuis le 24 avril 2017.

COOPERATIVE DE BLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : , KALORYS , FULVERT , ENERGYS , VEGELYS , GRILLALYS , ECOVALORYS , ECOLYS


COOPERATIVE DE BLE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ZI DE PELOT,81630 SALVAGNAC - 81630 - France - SIREN 777260456


COOPERATIVE DE BLE - ZI DE PELOT,81630 SALVAGNAC - 81630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Combustibles d'origine végétale ;

Installations de tous types de matériels (appareils et instruments) de chauffage ou de production d'énergie (dont énergies renouvelables) ;

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).