Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE VERTE
COOPERATIVE D'EXPANSION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE DE LORRAINE (dite CERP-LORRAINE) société anonyme coopérative

Numéro de dépôt :
3298943
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
MARQUE VERTE de COOPERATIVE D\'EXPANSION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE DE LORRAINE (dite CERP-LORRAINE) coopérative

Présentation de la marque MARQUE VERTE

Déposée le 22 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE D'EXPANSION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE DE LORRAINE (dite CERP-LORRAINE) coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE D'EXPANSION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE DE LORRAINE (dite CERP-LORRAINE) coopérative domicilié(e) Z.I., Allée des Tilleuls,54180 HEILLECOURT - 54180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MARQUE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE VERTE est expirée depuis le 22 juin 2014.

COOPERATIVE D'EXPANSION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE DE LORRAINE (dite CERP-LORRAINE) coopérative a également déposé les autres marques suivantes : CERP LORRAINE , ATISS , CERP LORRAINE , MARQUEVERTE PARTENAIRE SANTE , ATISS , LE MEME CAP... ENSEMBLE !


COOPERATIVE D'EXPANSION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE DE LORRAINE (dite CERP-LORRAINE) société anonyme coopérative - Z.I., Allée des Tilleuls,54180 HEILLECOURT - 54180 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Inscription le 21 février 2006 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°428648 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°497669 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Savons, huiles essentielles, parfumerie, cosmétiques, crèmes, laits, lotions et huiles de toilette, eaux de senteur, eaux de toilette, pommades et graisses à usage cosmétique, pommades pour les lèvres, sels pour le bain, gel douche, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, produits pour le soin des ongles, vernis traitant pour les ongles, produits pour enlever le vernis à ongles, talc pour la toilette et l'hygiène, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, désodorisants à usage personnel. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, médicaments, produits dermatologiques, laits et lotions pour l'hygiène à usage personnel, produits officinaux divisés tels qu'eau oxygénée et éosine, sérum physiologique, baumes et pommades à usage médical, graisses et huiles à usage médical, produits de diagnostic à usage médical, test de grossesse, test de glycémie, test d'alcoolémie, plantes médicinales conditionnées ou préparées, en particulier pour infusions, ou en gélules ; tisanes, décoctions à usage pharmaceutique, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine emplâtres, matériel pour pansement, bandes adhésives pour la médecine, bandes pour pansements, filets tubulaires, bandes périodiques, sparadrap, tissus chirurgicaux, gaze, compresses, coton hydrophile, ouate de cellulose, garnitures périodiques, garnitures de protection pour incontinence et articles de maintien pour de telles garnitures, couches hygiéniques pour incontinents, protèges-slips ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, antiseptiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides. Pinces, ciseaux, limes à ongles, coutellerie pour les soins corporels. Rasoirs. Lunettes de soleil, étuis à lunettes ; loupes (optiques), bascules (appareils de pesage), alcootests (appareils de mesurage) verrerie graduée, éprouvettes ; bigoudis électro-thermiques, appareils électro-thermiques pour onduler les cheveux. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, bistouris et lancettes, pinces et ciseaux pour la médecine et la chirurgie, seringues et aiguilles d'injection, matériel de suture, thermomètres à usage médical, appareils pour la mesure de la tension artérielle (tensiomètres) ; tampons pour les oreilles, compte-gouttes, inhalateurs, articles de puériculture, gants pour massages et gants à usage médical, draps pour incontinents, alèses, couvertures chauffantes, matelas et coussins à usage médical, coussins d'allaitement, préservatifs ; poches de recueil d'urine ; articles orthopédiques, bandages orthopédiques pour les articulations, orthèses, genouillères, chevillères et ceintures orthopédiques, colliers cervicaux, attelles, gaines à usage médical, doigtiers, bandages élastiques, prothèses ; biberons, sucettes (tétines), poires à lavement, cure-oreilles. Bouillottes. Langes, couches, couches-culottes en papier ou en cellulose, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette en papier, mouchoirs et essuie-mains en papier, papier hygiénique, bavettes et bavoirs en papier. Ustensiles et récipients ménagers et de toilette non électriques et non en métaux précieux, pots, pots de chambre, verres (récipients), peignes et éponges, articles de brosserie, brosses à dents, brosses à ongles, écouvillons à oreilles, cure-dents, baignoires pour bébés (portatives), torchons. Tissus, tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, serviettes à démaquiller et serviettes de toilette en matière textiles ; draps, essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, gaze, housses et taies d'oreillers, enveloppes de matelas, linge de bain et linge de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles). Couches et langes en matières textiles pour bébés, bavettes et bavoirs non en papier, layettes, culottes, slips, couche-culottes, changes complets. Jouets, hochets. Thé, infusions et décoctions non médicinales, édulcorants naturels. Compléments alimentaires à base de plantes. Organisation administrative de la distribution et de la vente de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques. Organisation commerciale d'officines pharmaceutiques. Conseils et informations pour l'organisation d'officines pharmaceutiques à savoir : aide commerciale ou administrative, conseils en organisation et direction des affaires. Entreposage, transport et livraison de produits pharmaceutiques et para-pharmaceutiques. Consultations en matière de pharmacie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.