Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURBONNAIS MINERAL
COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L'ALLIER (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1456869
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
10/03/1998
BOURBONNAIS MINERAL de COOPERATIVE D\'ELEVAGE ET D\'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L\'ALLIER

Présentation de la marque BOURBONNAIS MINERAL

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L'ALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « BOURBONNAIS MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L'ALLIER domicilié(e) "Les Gadons", CREUZIER LE NEUF, 03300 CUSSET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude LORGEOUX. - France.

La marque BOURBONNAIS MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURBONNAIS MINERAL est expirée depuis le 10 mars 1998.

COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L'ALLIER a également déposé les autres marques suivantes : BOURBONNAIS BLOC , BOURBONNAIS VITAMINES , BOURBONNAIS MINERAL


COOPERATIVE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE L'ALLIER (Société Coopérative Agricole) - "Les Gadons", CREUZIER LE NEUF, 03300 CUSSET. - France


Jean-Claude LORGEOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Condiment minéral et vitaminique destiné aux bovins.