Coopérative d'Agriculture Biologique Midi-Pyrénées Aquitaine Société Coopérative agricole
Numéro de dépôt :
94539173
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2004
Présentation de la marque CHAMPS CLAIRS
Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative d'Agriculture Biologique Midi-Pyrénées Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMPS CLAIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative d'Agriculture Biologique Midi-Pyrénées Aquitaine domicilié(e) Siège Social: Montgaillard, 81630 SALVAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 149 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coop Agri Bio MP/A Section volailles - France.
La marque CHAMPS CLAIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539173.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS CLAIRS est expirée depuis le 3 octobre 2004.
Coopérative d'Agriculture Biologique Midi-Pyrénées Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : POULET DE 4 LUNES , BIOGALLINE
Coopérative d'Agriculture Biologique Midi-Pyrénées Aquitaine Société Coopérative agricole - Siège Social: Montgaillard, 81630 SALVAGNAC - France - SIREN 381149533
Coop Agri Bio MP/A Section volailles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Viandes, poissons, volailles et gibiers fruits et légumes, conservés par tout moyens, ufs, lait, huiles et graisses comestibles, préparations et conservés à bases des produits énumérés ci-dessus et destinés à l'alimentation Farines et préparations faites de céréales et/ou oléoprotégineux, pains, pâtisseries et confiseries, miels, condiments Fruits et légumes frais, semences, plants et fleurs naturelles, aliments pour les animaux malt Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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