Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEMS
Numéro de dépôt :
12828
Date de dépôt :
23/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLEMS
Déposée le 23 avril 1979 par COOPERATIVE COPACOR COOPERATIVE AGRICOLE D'ALERIA MORIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12828.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLEMS est expirée depuis le 23 avril 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025