Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVANT
COOPERATIVE COMPUTING, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
3245633
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
ACTIVANT de COOPERATIVE COMPUTING

Présentation de la marque ACTIVANT

Déposée le 15 septembre 2003 par COOPERATIVE COMPUTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est COOPERATIVE COMPUTING, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 804 Las Cimas Parkway, Suite 200 AUSTIN,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ACTIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVANT est expirée depuis le 15 septembre 2013.

COOPERATIVE COMPUTING a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVANT SOLUTIONS , MASTERCAT


COOPERATIVE COMPUTING, INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 804 Las Cimas Parkway, Suite 200 AUSTIN,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Logiciels (programmes enregistrés), y compris logiciels destinés à être utilisés en comptabilité, logiciels destinés à être utilisés pour les réparations de véhicules, d'accessoires pour véhicules et de pièces détachées, les catalogues de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules, la gestion de l'après-vente pour véhicules, la maintenance et le positionnement de véhicules, les chaînes de fabrication de véhicules, les analyses commerciales, la direction des affaires, la commercialisation, les opérations commerciales, la comparaison d'informations relatives aux pièces détachées pour véhicules, aux tarifs et aux prix appliqués, la gestion des stocks, la mise en réseau interne d'ordinateurs, l'estimation des frais de personnel, la préparation de devis pour la réparation automobile, la préparation et le traitement des ordres de travail, l'estimation des besoins en approvisionnement, l'achat des stocks, le recyclage des pièces détachées pour véhicules, la gestion du suivi des ventes et des stocks pour la réparation et pour l'entretien des véhicules, les produits de quincaillerie, l'entretien et le crédit-bail d'ordinateurs et de matériel informatique et de pièces en bois traité ; ordinateurs et matériel informatique, à savoir terminaux d'ordinateurs, réseaux informatiques et programmes d'ordinateurs enregistrés sous forme de bandes, de cassettes, de disques, de disquettes, de disques optiques et de Cédéroms ; bases de données contenant des renseignements sur l'entretien et l'installation de pièces détachées pour véhicules, de produits de quincaillerie et de pièces en bois traité. Manuels d'instruction et guides d'utilisation pour logiciels et matériel informatique ; informations imprimées et descriptifs de logiciels et de matériel informatique publié en format électronique ou sur support papier. Services de publicité commerciale, d'études de marché, consultations pour la recherche de marché et services d'aide à la direction des affaires et d'assistance dans la relation clients pour l'industrie des pièces détachées et d'accessoires pour véhicules ; mise en oeuvre d'un site électronique marchand mettant à disposition de professionnels un support informatique permettant la gestion des affaires commerciales, la diffusion d'annonces publicitaires et la promotion des ventes pour des tiers ; recherches, recueil et systématisation de données comprises dans des fichiers informatiques accessibles par un réseau informatique. Location-vente d'équipement informatique et notamment d'ordinateurs. Services de télécommunication et notamment transmission de données à destination des industries de l'après-vente de véhicules, de fabrication et de distribution de produits de quincaillerie et de pièces en bois traité par l'intermédiaire d'un réseau d'ordinateurs et d'un réseau électronique mondial ; fourniture d'accès à un site Internet accessible par un réseau informatique concernant des informations relatives à l'entretien et l'installation de pièces détachées pour véhicules, de produits de quincaillerie et de pièces en bois traité. Education, y compris organisation de cours et de séminaires ainsi que des formations en ligne pour l'utilisation de logiciels, de bases de données et réseaux d'ordinateurs à destination des industries de l'après-vente de véhicules, de fabrication et de distribution de produits de quincaillerie et de pièces en bois traité. Services d'installation, de réparation, de mise à jour et de maintenance d'ordinateurs, de matériel informatique et de logiciels ; services de location et de location-vente d'équipement informatique et notamment de matériel informatique, de systèmes informatiques et de logiciels ; mise à jour de bases de données ; services de conseils en informatique notamment pour l'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables accessibles sur un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.