Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVOPAL
COOPERATIVE CENTRALE DU PAYS MINIER

Numéro de dépôt :
1010493
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVOPAL

Déposée le 4 mars 1977 par COOPERATIVE CENTRALE DU PAYS MINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE CENTRALE DU PAYS MINIER domicilié(e) (Société Coopérative de consommation anonyme) - 62110 HENIN-BEAUMONT - France.

La marque SEVOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEVOPAL est expirée depuis le 4 mars 1987.

COOPERATIVE CENTRALE DU PAYS MINIER a également déposé les autres marques suivantes : VISSENEY , VIEIL ECU , ROUGALANT , GAYROUGE , VELOUROUGE , CARMINELLA


COOPERATIVE CENTRALE DU PAYS MINIER - (Société Coopérative de consommation anonyme) - 62110 HENIN-BEAUMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Vins