Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROUGEOTTES
Numéro de dépôt :
1185854
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LES ROUGEOTTES
Déposée le 23 septembre 1981 par COOPERATIVE CENTRALE DU PAYS MINIER (Société Coopérative de Consommation Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROUGEOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROUGEOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES ROUGEOTTES est expirée depuis le 23 septembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13