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Marques déposées par la société COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES
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Cuvee val de Rance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvee val de Rance
COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES

Numéro de dépôt :
99770438
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque Cuvee val de Rance

Déposée le 20 janvier 1999 par la société COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvee val de Rance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) LE BOURG, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES - France.

La marque Cuvee val de Rance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvee val de Rance est expirée depuis le 20 janvier 2009.

COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Images et Légendes de Bretagne , KIR BRETON , OVERLORD IPA , L'héritage du cidre , 1066 Bière NORMANDE BLONDE , La Bolée Celte


COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES - LE BOURG, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


COOPERATIVE CELLIERS ASSOCIES - France


Demande de renouvellement le 3 janvier 2011 n°2458896 - Publication au BOPI 2011-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 10 mars 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°545021 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, jus de pomme. " Cidre, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie). Eaux de vie d'appellation d'origine. " Lait et produits laitiers, compotes, confitures, gelées.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.