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Marques déposées par COOPERATIVE CAUSSES LOZERE COOPERATIVE AGRICOLE
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PRODUITS DU CAUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUITS DU CAUSSE
COOPERATIVE CAUSSES LOZERE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98736026
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018

Présentation de la marque PRODUITS DU CAUSSE

Déposée le 5 juin 1998 par COOPERATIVE CAUSSES LOZERE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS DU CAUSSE »

Le déposant est COOPERATIVE CAUSSES LOZERE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) HURES LA PARADE,48150 MEYRUEIS (dossier no 2372830) - 48150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE CAUSSE LOZERE domicilié(e) HURES LA PARADE,48150 MEYRUEIS (dossier no 2372830) - 48150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUITS DU CAUSSE est expirée depuis le 5 juin 2018.


COOPERATIVE CAUSSES LOZERE COOPERATIVE AGRICOLE - HURES LA PARADE,48150 MEYRUEIS (dossier no 2372830) - 48150 - France


COOPERATIVE CAUSSE LOZERE - HURES LA PARADE,48150 MEYRUEIS (dossier no 2372830) - 48150 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372830 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallées), gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine " Bleu des Causses ", produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée ou bleus) ; huiles et graisses comestibles.