COOPERATIVE CATALANE DES ELEVEURS, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4230973
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
Présentation de la marque TRANSHUMANCIA ELEVEURS DE GOUT
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE CATALANE DES ELEVEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANSHUMANCIA ELEVEURS DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE CATALANE DES ELEVEURS domicilié(e) RN 116 - 66800 - ERR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 148 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXIATEAM, Société d'Avocats, M. Alain GUEDJ domicilié(e) LE PHIDIAS, 183 avenue Henri BECQUEREL - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque TRANSHUMANCIA ELEVEURS DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230973.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE CATALANE DES ELEVEURS, Société coopérative agricole - RN 116 - 66800 - ERR - France - SIREN 778148148
LEXIATEAM, Société d'Avocats, M. Alain GUEDJ - LE PHIDIAS, 183 avenue Henri BECQUEREL - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Viandes, viandes de bovins, ovins, caprins, équins ou porcins, produits transformés et plats cuisinés à base de ces viandes, salaisons et charcuteries, volaille, produits transformés et plats cuisinés à base de volaille, viandes en conserve ou en verrine, volailles en conserve ou en verrine, lait cru, yaourts, crème, beurre, faisselles, crème, fromages, lait pasteurisé, laitages et produits laitiers ;
Service de sélection, présentation en magasin, vente au détail et promotion sur tout support de communication de miel, jus de fruits, boissons sans alcool, fruits et légumes frais, confiseries, bonbons, sucreries, confitures, pâtisseries, chocolat, produits cosmétiques et aliments, présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de présentation de ces produits sur supports de communication dans le cadre de leur vente au détail, services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de voir, choisir et acheter commodément ces produits, service de mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant la sélection de ces produits destinés à la vente, promotion des ventes pour les tiers ;
Services de restauration, restauration rapide, services de traiteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRANSHUMANCIA ELEVEURS DE GOUT"
