Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ANYELL LA PASSION DE NOS BERGERS
Coopérative Catalane des Eleveurs, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4299498
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
L ANYELL LA PASSION DE NOS BERGERS de Coopérative Catalane des Eleveurs

Présentation de la marque L ANYELL LA PASSION DE NOS BERGERS

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Catalane des Eleveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ANYELL LA PASSION DE NOS BERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Catalane des Eleveurs domicilié(e) RN 116 - 66800 - Err - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 148 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Catalane des Eleveurs, Mme. Laure Delmas domicilié(e) RN 116 - 66800 - ERR - France.

La marque L ANYELL LA PASSION DE NOS BERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ANYELL LA PASSION DE NOS BERGERS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

Coopérative Catalane des Eleveurs a également déposé les autres marques suivantes : TRANSHUMANCIA ELEVEURS DE GOUT , LE TIRABUIXO , EL XAÏ l'agneau en catalan


Coopérative Catalane des Eleveurs, Société Coopérative Agricole - RN 116 - 66800 - Err - France - SIREN 778148148


Coopérative Catalane des Eleveurs, Mme. Laure Delmas - RN 116 - 66800 - ERR - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Viande ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Animaux vivants .