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Marques déposées par la société Coopérative Catalane des Eleveurs
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EL XAÏ l'agneau en catalan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EL XAÏ l'agneau en catalan
Coopérative Catalane des Eleveurs, Société Coopérative Catalane

Numéro de dépôt :
4299500
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
EL XAÏ l\'agneau en catalan de Coopérative Catalane des Eleveurs

Présentation de la marque EL XAÏ l'agneau en catalan

Déposée le 15 septembre 2016 par la société Coopérative Catalane des Eleveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EL XAÏ l'agneau en catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la société Coopérative Catalane des Eleveurs domicilié(e) RN 116 - 66800 - ERR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 148 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Catalane des Eleveurs, M. Baures Antoines domicilié(e) RN 116 - 66800 - ERR - France.

La marque EL XAÏ l'agneau en catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL XAÏ l'agneau en catalan arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

Coopérative Catalane des Eleveurs a également déposé les autres marques suivantes : L ANYELL LA PASSION DE NOS BERGERS , TRANSHUMANCIA ELEVEURS DE GOUT , LE TIRABUIXO


Coopérative Catalane des Eleveurs, Société Coopérative Catalane - RN 116 - 66800 - ERR - France - SIREN 778148148


Coopérative Catalane des Eleveurs, M. Baures Antoines - RN 116 - 66800 - ERR - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Rosée des Pyrénées Catalanes ” ou “ Ternera de los Pirineos Catalanes/ Vedella dels Pirineus Catalans/Vedell des Pyrénées Catalanes ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Animaux vivants.