Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURON DES PYRENEES PRIMEUR DES PYRENEES
COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3764438
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
FLEURON DES PYRENEES PRIMEUR DES PYRENEES de COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL

Présentation de la marque FLEURON DES PYRENEES PRIMEUR DES PYRENEES

Déposée le 6 septembre 2010 par la société COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURON DES PYRENEES PRIMEUR DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL domicilié(e) RN 116, Maison de l'élevage Cerdagne Capcir - 66800 - ERR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 148 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL domicilié(e) RN 116, Maison de l'élevage Cerdagne Capcir - 66800 - ERR - France.

La marque FLEURON DES PYRENEES PRIMEUR DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURON DES PYRENEES PRIMEUR DES PYRENEES est expirée depuis le 6 septembre 2020.

COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL a également déposé les autres marques suivantes : LE VEAU CERDAGNE-CAPCIR , LE BOEUF CERDAGNE-CAPCIR


COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - RN 116, Maison de l'élevage Cerdagne Capcir - 66800 - ERR - France - SIREN 778148148


COOPERATIVE CATALANE DE VIANDE ET BETAIL - RN 116, Maison de l'élevage Cerdagne Capcir - 66800 - ERR - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683397 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Viande d'agneau de lait conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée “ Agneau de lait des Pyrénées ”, viande bovine conforme au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée “ Rosée des Pyrénées Catalanes ”, poisson, volaille et gibier.

Animaux vivants.