Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CHAUMETTE
Numéro de dépôt :
1175866
Date de dépôt :
27/08/1980
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Présentation de la marque LA CHAUMETTE
Déposée le 27 août 1980 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE CANTALIENNE D'ELEVAGE & D'INSIMINATION ARTIFICIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LA CHAUMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CHAUMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA CHAUMETTE est expirée depuis le 27 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49