Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) coopérative C2A
/
C2A Concept
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C2A Concept
coopérative C2A, SA

Numéro de dépôt :
4240092
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
C2A Concept de coopérative C2A

Présentation de la marque C2A Concept

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) coopérative C2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C2A Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) coopérative C2A domicilié(e) 1 RUE ANDRE AMPERE, ZI GERZAT SUD - 63360 - GERZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 274 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative C2A, M. David MACHADO domicilié(e) 1 RUE ANDRE AMPERE, ZI GERZAT SUD - 63360 - GERZAT - France.

La marque C2A Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2A Concept arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


coopérative C2A, SA - 1 RUE ANDRE AMPERE, ZI GERZAT SUD - 63360 - GERZAT - France - SIREN 324274281


coopérative C2A, M. David MACHADO - 1 RUE ANDRE AMPERE, ZI GERZAT SUD - 63360 - GERZAT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.