Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUBSTANCES
Cooperative Beauty Aventure

Numéro de dépôt :
3072618
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUBSTANCES

Déposée le 21 décembre 2000 par Cooperative Beauty Aventure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTANCES »

Le déposant est Cooperative Beauty Aventure, domicilié(e) Société de droit américain, 212 Fifth Avenue, New York 10010, U.S.A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Cooperative Beauty Aventure - Société de droit américain, 212 Fifth Avenue, New York 10010, U.S.A - France


Mary Helen Vorillon - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329850 - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-09-03

Couleurs vernis, laques, préservatifs contre la détérioration du bois, matières tinctoriales. Préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides. Extraits de fruits, plantes et légumes, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles. Café, thé, et succédanés, confiserie et épinces. Produits agricoles, horticoles, forestiers, plantes et fleurs, semences, aliments pour animaux. Boissons non alcooliques, sirop et boissons de fruits.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.