Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GAVOT
COOPERATIVE AVIDURANCE

Numéro de dépôt :
1274011
Date de dépôt :
28/10/1982
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
28/10/2002
LE GAVOT de COOPERATIVE AVIDURANCE

Présentation de la marque LE GAVOT

Déposée le 28 octobre 1982 par la société COOPERATIVE AVIDURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « LE GAVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE AVIDURANCE domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 04700 ORAISON (dossier no 2006682) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 407 191 .

La marque LE GAVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GAVOT est expirée depuis le 28 octobre 2002.


COOPERATIVE AVIDURANCE - ZONE ARTISANALE, 04700 ORAISON (dossier no 2006682) - France - SIREN 782407191


Renouvellement sans limitation le 1 janvier 1900 n°2006682 - Publication au BOPI 1900-01-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription le 18 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°153014 - Publication au BOPI 1992-12-18

Inscription le 1 décembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°152329 - Publication au BOPI 1992-12-01

OEufs et produits de basse-cour.