COOPERATIVE AUTONOME DE QUINCAILLIERS FRANCAIS (C.A.Q.F.)
Numéro de dépôt :
96645410
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006
Présentation de la marque Q LABEL QUINTECH
Déposée le 3 octobre 1996 par la société COOPERATIVE AUTONOME DE QUINCAILLIERS FRANCAIS (C.A.Q.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Q LABEL QUINTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la société COOPERATIVE AUTONOME DE QUINCAILLIERS FRANCAIS (C.A.Q.F domicilié(e) 32, 36 rue Albert EINSTEIN, ZI des VIGNES, 93012 BOBIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 457 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SCICLUNA DELTA IMAGE - France.
La marque Q LABEL QUINTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q LABEL QUINTECH est expirée depuis le 3 octobre 2006.
COOPERATIVE AUTONOME DE QUINCAILLIERS FRANCAIS (C.A.Q.F.) - 32, 36 rue Albert EINSTEIN, ZI des VIGNES, 93012 BOBIGNY CEDEX - France - SIREN 324457613
Michel SCICLUNA DELTA IMAGE - France
Inscription le 24 juin 1999 - Rejet partiel n°279928 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Métaux communs et leurs alliages : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériel métalliques pour les voies férrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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