Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTOUR AFAT
COOPERATIVE AS VOYAGES, Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
4035634
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2023
SELECTOUR AFAT de COOPERATIVE AS VOYAGES

Présentation de la marque SELECTOUR AFAT

Déposée le 27 septembre 2013 par la société COOPERATIVE AS VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SELECTOUR AFAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société COOPERATIVE AS VOYAGES domicilié(e) 6/6 Bis Rue Laferrière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 253 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SELECTOUR AFAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTOUR AFAT est expirée depuis le 27 septembre 2023.

COOPERATIVE AS VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : Selectour Afat , VOYAGES EN OR , , VOYAGES EN NORD , NOUS VOUS FERONS AIMER LE MONDE , JET EVASION , PARTIR EN FRANCE SELECTOUR


COOPERATIVE AS VOYAGES, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 6/6 Bis Rue Laferrière - 75009 - PARIS - France - SIREN 323253948


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717960 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Journaux et imprimés destinés aux voyageurs, incluant brochures, affiches et affichettes, catalogues, cartes géographiques, cartes de fidélité non magnétiques, enveloppes, enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu, formulaires, cartes postales, prospectus, tickets, billets, bons d'échange, carnets de voyage ;

Services de publicité, publicités radiophoniques, télévisées et presse, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion de messages publicitaires, courriers publicitaires, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tous moyens de communication ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aides à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation, direction, information ou renseignement d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, études et recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; traitement de données et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunication à savoir : saisies, recueils, systématisation de données et d'informations ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; ventes aux enchères ; décorations de vitrines ;

Assurances en matière de voyages et de transport ; services d'émission de chèques de voyage, services de cartes de paiement et de crédit en matière de voyages ; services rendus aux assurés et services de souscription d'assurances en matière de voyages et de transport ;

Transport de personnes ; transport, emballage et entreposage des marchandises ; organisation et réservation de voyages et de séjours ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages organisés et de circuits touristiques ; réservation de places pour les voyages, réservation de titres de transport ; location de véhicules, de bateaux ; location de réfrigérateurs, location de garages ; transport en taxi ; distribution de journaux ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navire ; services consistant en informations concernant les voyages, le tourisme ou les transports, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ;

Education ; formation ; divertissements y compris par voie d'émissions télévisuelles ou radiophoniques, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation, service de loisirs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacle ;

Services de restauration (alimentation) ; location de logements temporaires ; agence de logements (hôtels, pensions), services hôteliers, services de motels, réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, pensions, réservation de pensions ; location de salles de réunion, location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de vacances ; services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, services de traiteur ; mise à disposition de terrains de camping.