Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARTIR EN FRANCE SELECTOUR
COOPERATIVE AS VOYAGES, Société anonyme coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1725550
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2020

Présentation de la marque PARTIR EN FRANCE SELECTOUR

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE AS VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTIR EN FRANCE SELECTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOPERATIVE AS VOYAGES domicilié(e) 6-6 Bis Rue LAFERRIERE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 253 948 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque PARTIR EN FRANCE SELECTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARTIR EN FRANCE SELECTOUR est expirée depuis le 26 décembre 2020.

COOPERATIVE AS VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : Selectour Afat , VOYAGES EN OR , SELECTOUR AFAT , , VOYAGES EN NORD , NOUS VOUS FERONS AIMER LE MONDE , JET EVASION


COOPERATIVE AS VOYAGES, Société anonyme coopérative à capital variable - 6-6 Bis Rue LAFERRIERE - 75009 - PARIS - France - SIREN 323253948


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188189 - Publication au BOPI 2000-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 9 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466618 - Publication au BOPI 2008-01-09

Inscription le 17 mai 2010 - Changement de dénomination n°523619 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454144 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717960 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Brochures, dépliants, catalogues, prospectus.Transport de personnes.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places).Location de chevaux, de véhicules de transport. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.