C.A.B.C.L. COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT DE LA COTE DE LUMIERE LES MAISONS À VIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C.A.B.C.L. COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT DE LA COTE DE LUMIERE LES MAISONS À VIVRE
Coopérative Artisanale du Bâtiment de la Côte de Lumière – C.A.B.C.L., Société Coopérative Artisanale à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3784303
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/11/2020
Présentation de la marque C.A.B.C.L. COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT DE LA COTE DE LUMIERE LES MAISONS À VIVRE
Déposée le 23 novembre 2010 par la société Coopérative Artisanale du Bâtiment de la Côte de Lumière – C.A.B.C.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « C.A.B.C.L. COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT DE LA COTE DE LUMIERE LES MAISONS À VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la société Coopérative Artisanale du Bâtiment de la Côte de Lumière – C.A.B.C.L domicilié(e) Route des Sables, “ Les Temples ” - 85800 - GIVRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 363 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats SAJE, Maître Nathalie MIGNEAU domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman, BP 137 - 44403 - REZE CEDEX - France.
La marque C.A.B.C.L. COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT DE LA COTE DE LUMIERE LES MAISONS À VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784303.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.B.C.L. COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT DE LA COTE DE LUMIERE LES MAISONS À VIVRE est expirée depuis le 23 novembre 2020.
Coopérative Artisanale du Bâtiment de la Côte de Lumière – C.A.B.C.L a également déposé les autres marques suivantes : C.A.B.C.L.
Coopérative Artisanale du Bâtiment de la Côte de Lumière – C.A.B.C.L., Société Coopérative Artisanale à Responsabilité Limitée - Route des Sables, “ Les Temples ” - 85800 - GIVRAND - France - SIREN 424363166
Cabinet d'Avocats SAJE, Maître Nathalie MIGNEAU - 1 bis rue Robert Schuman, BP 137 - 44403 - REZE CEDEX - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
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