Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFOBAT
Coopérative Artisanale CONFOBAT, Z.A. la Croix du Bois Blanc, 22120 POMMERET.

Numéro de dépôt :
1303888
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1995

Présentation de la marque CONFOBAT

Déposée le 26 mars 1985 par Coopérative Artisanale CONFOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Artisanale CONFOBAT, Z.A. la Croix du Bois Blanc, 22120 POMMERET. - France.

La marque CONFOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFOBAT est expirée depuis le 26 mars 1995.


Coopérative Artisanale CONFOBAT, Z.A. la Croix du Bois Blanc, 22120 POMMERET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Matériau, procédé et équipement de constructions de quelques natures quelles soient.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.