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Marques déposées par la société COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES
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OPTi-Bac Système
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTi-Bac Système
COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4099123
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2024
OPTi-Bac Système de COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES

Présentation de la marque OPTi-Bac Système

Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par la société COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTi-Bac Système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 894 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES, Mme. ORLINDA LAVERGNE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR CEDEX - France.

La marque OPTi-Bac Système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTi-Bac Système est expirée depuis le 19 juin 2024.

COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : OPTi-Métha


COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR CEDEX - France - SIREN 778894576


COOPERATIVE ARGICOLE DE CEREALES, Mme. ORLINDA LAVERGNE - ZONE INDUSTRIELLE, 10 RUE LAVOISIER, CS91207 - 68012 - COLMAR CEDEX - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.