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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coopérative Alterna
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{alterna}*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

{alterna}*
Coopérative Alterna, Société Coopérative Sous forme de SARL

Numéro de dépôt :
3852656
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
{alterna}* de Coopérative Alterna

Présentation de la marque {alterna}*

Déposée le 11 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coopérative Alterna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « {alterna}* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Coopérative Alterna domicilié(e) 102 rue Amelot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 562 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Alterna domicilié(e) 102 rue Amelot - 75011 - PARIS - France.

La marque {alterna}* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque {alterna}* est expirée depuis le 11 août 2021.

Coopérative Alterna a également déposé les autres marques suivantes : {alterna}* IMMOBILIER


Coopérative Alterna, Société Coopérative Sous forme de SARL - 102 rue Amelot - 75011 - PARIS - France - SIREN 402562920


Coopérative Alterna - 102 rue Amelot - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 14 décembre 2011 - Retrait partiel n°564565 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Inscription le 27 avril 2012 - Rejet partiel n°574737 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600530 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 31 juillet 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°605455 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.