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Marques déposées par Coopérative Agricole
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ABC Alliance Bio Contrôle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABC Alliance Bio Contrôle
Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4468689
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
ABC Alliance Bio Contrôle de Coopérative Agricole

Présentation de la marque ABC Alliance Bio Contrôle

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABC Alliance Bio Contrôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Coopérative Agricole domicilié(e) 6 chemin des Loges - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LOIC VIOLETTE domicilié(e) 6 CHEMIN DES LOGES - 44412 - REZE - France.

La marque ABC Alliance Bio Contrôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC Alliance Bio Contrôle arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.


Coopérative Agricole - 6 chemin des Loges - 44400 - REZE - France


Monsieur LOIC VIOLETTE - 6 CHEMIN DES LOGES - 44412 - REZE - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides. Aliments diététiques à usage vétérinaire ; herbes médicinales ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.