Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS Société Civile à capital variable
/
DOMAINE DE VENTEROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VENTEROL
COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS Société Civile à capital variable

Numéro de dépôt :
99780076
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE VENTEROL

Déposée le 5 mars 1999 par la société COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS Société Civile à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VENTEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS Société Civile à capital variable domicilié(e) 84600 RICHERENCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 247 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOMAINE DE VENTEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VENTEROL est expirée depuis le 5 mars 2009.


COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE LE CELLIER DES TEMPLIERS Société Civile à capital variable - 84600 RICHERENCHES - France - SIREN 783247000


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vins d'appellation d'origine Coteaux du Tricastin contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE VENTEROL.