Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOSTART
COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.)

Numéro de dépôt :
94549841
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque TURBOSTART

Déposée le 13 décembre 1994 par COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TURBOSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.), domicilié(e) 7, avenue Jean Joxé - BP. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE Monsieur François MERLE - France.

La marque TURBOSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOSTART est expirée depuis le 13 décembre 2004.

COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L a également déposé les autres marques suivantes : INTER VAL , CAVAL HORTI , HORTICAVAL , BIO VERT VAL , CAVAL VITI , CAVAL PAYSAGE , SYMAVAL , POISSON D'ANJOU , GIBELOTTE , VERIBIO


COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) - 7, avenue Jean Joxé - BP. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France


C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE Monsieur François MERLE - France


Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produit destiné à l'alimentation des animaux