Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L
/
TURBOSTAR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TURBOSTAR
COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.)

Numéro de dépôt :
94522952
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque TURBOSTAR

Déposée le 26 mai 1994 par la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TURBOSTAR »

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L domicilié(e) 7, avenue Jean Joxé - BP. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE Monsieur François MERLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L a également déposé les autres marques suivantes : INTER VAL , CAVAL HORTI , HORTICAVAL , TURBOSTART , BIO VERT VAL , CAVAL VITI , CAVAL PAYSAGE , SYMAVAL , POISSON D'ANJOU , GIBELOTTE


COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) - 7, avenue Jean Joxé - BP. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 775609241


C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE Monsieur François MERLE - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289698 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289850 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Produit destiné à l'alimentation des animaux