Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACTANJOU
COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales

Numéro de dépôt :
99778273
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque LACTANJOU

Déposée le 24 février 1999 par la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LACTANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxé, B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. Service Juridique - France.

La marque LACTANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTANJOU est expirée depuis le 24 février 2009.

COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales a également déposé les autres marques suivantes : INTER VAL , CAVAL HORTI , HORTICAVAL , TURBOSTART , BIO VERT VAL , CAVAL VITI , CAVAL PAYSAGE , SYMAVAL , POISSON D'ANJOU , GIBELOTTE


COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales - 7, Avenue Jean Joxé, B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 775609241


C.A.V.A.L. Service Juridique - France


Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Aliments du bétail, spécialisés pour les bovins et les vaches laitières.