GIBELOTTE

COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales

Présentation de la marque GIBELOTTE

Déposée le 24 février 1999 par la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIBELOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxé, B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. Service Juridique - France.

La marque GIBELOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIBELOTTE est expirée depuis le 24 février 2009.

COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) Monsieur François MERLE Directeur des Productions et Alimentations Animales a également déposé les autres marques suivantes : INTER VAL , CAVAL HORTI , HORTICAVAL , TURBOSTART , BIO VERT VAL , CAVAL VITI , CAVAL PAYSAGE , SYMAVAL , POISSON D'ANJOU , VERIBIO