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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L
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FLORIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORIVAL
COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.)

Numéro de dépôt :
1728953
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/02/2011
FLORIVAL de COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L

Présentation de la marque FLORIVAL

Déposée le 6 février 1991 par COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FLORIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.), domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxé - B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2190251) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) (dossier no 2190251) - France.

La marque FLORIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORIVAL est expirée depuis le 6 février 2011.

COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L a également déposé les autres marques suivantes : INTER VAL , CAVAL HORTI , HORTICAVAL , TURBOSTART , BIO VERT VAL , CAVAL VITI , CAVAL PAYSAGE , SYMAVAL , POISSON D'ANJOU , GIBELOTTE


COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) - 7, Avenue Jean Joxé - B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2190251) - France


Cabinet HARLE et PHELIP - (dossier no 2190251) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190251 - Publication au BOPI 2001-01-16

Inscription le 2 décembre 1993 - Transmission de propriété n°165898 - Publication au BOPI 1993-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490084 - Publication au BOPI 2009-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510946 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 5 août 2010 - Changement d'adresse n°528846 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

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