Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIO VERT VAL
COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.)

Numéro de dépôt :
95605237
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque BIO VERT VAL

Déposée le 29 décembre 1995 par la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BIO VERT VAL »

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L domicilié(e) 7, Avenue Jean Joxé - B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 24l .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque BIO VERT VAL est expirée depuis le 29 décembre 2005.

COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L a également déposé les autres marques suivantes : INTER VAL , CAVAL HORTI , HORTICAVAL , TURBOSTART , BIO VERT VAL , CAVAL VITI , CAVAL PAYSAGE , SYMAVAL , POISSON D'ANJOU , GIBELOTTE


COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE (C.A.V.A.L.) - 7, Avenue Jean Joxé - B.P. 248, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 77560924l


C.A.V.A.L. COOPERATIVE AGRICOLE VIENNE ANJOU LOIRE - France


Inscription le 13 janvier 1999 - Renonciation totale n°270290 - Publication au BOPI 1999-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits agricoles et alimentaires issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, transformation des produits agricoles et alimentaires issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.