Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRICOOP EQUILIBRE
COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC

Numéro de dépôt :
96655765
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque NUTRICOOP EQUILIBRE

Déposée le 13 décembre 1996 par la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRICOOP EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC domicilié(e) 92, rue Joseph VERNET B.P. 346, 84025 AVIGNON CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. A. P. L. Monsieur David ROCAMORA - France.

La marque NUTRICOOP EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRICOOP EQUILIBRE est expirée depuis le 13 décembre 2006.

COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , OPTIMEL , ENVIR NET , OPTIPLAN , ARBOSCOPE , ENGAGEMENT NUTRICOOP , OPTIPRO , CAPL ESPACE JARDIN


COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC - 92, rue Joseph VERNET B.P. 346, 84025 AVIGNON CEDEX 1 - France - SIREN 775713852


C. A. P. L. Monsieur David ROCAMORA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Engrais et amendements pour les terres