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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC
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ENVIR NET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENVIR NET
COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC, SCA

Numéro de dépôt :
98724188
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2028

Présentation de la marque ENVIR NET

Déposée le 13 mars 1998 par la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIR NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC, Mme GASSER Aline domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque ENVIR NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENVIR NET arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , OPTIMEL , OPTIPLAN , ARBOSCOPE , NUTRICOOP EQUILIBRE , ENGAGEMENT NUTRICOOP , OPTIPRO , CAPL ESPACE JARDIN


COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC, SCA - 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France - SIREN 775713852


COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE-LANGUEDOC, Mme GASSER Aline - 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364174 - Publication au BOPI 2008-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2017 n°2663549 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-07

Services de collecte (transport) des emballages vides des produits de traitement des cultures pour la protection de l'environnement.