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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC
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ARBOSCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBOSCOPE
COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC

Numéro de dépôt :
3257881
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2013
ARBOSCOPE de COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC

Présentation de la marque ARBOSCOPE

Déposée le 13 novembre 2003 par la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC domicilié(e) 92, RUE JOSEPH VERNET, BP 346,84025 AVIGNON CEDEX 1 - 84025 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.P.L. Monsieur Thierry CASTEL domicilié(e) 92, Rue Joseph Vernet, BP 346,84025 AVIGNON Cédex 1 - 84025 - France.

La marque ARBOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBOSCOPE est expirée depuis le 13 novembre 2013.

COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : MEDITHERM , OPTIMEL , ENVIR NET , OPTIPLAN , NUTRICOOP EQUILIBRE , ENGAGEMENT NUTRICOOP , OPTIPRO , CAPL ESPACE JARDIN


COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE LANGUEDOC - 92, RUE JOSEPH VERNET, BP 346,84025 AVIGNON CEDEX 1 - 84025 - France - SIREN 775713852


C.A.P.L. Monsieur Thierry CASTEL - 92, Rue Joseph Vernet, BP 346,84025 AVIGNON Cédex 1 - 84025 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393238 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Communication publicitaire et commerciale en matière de vulgarisation et de prestation techniques dans le domaine agricole.