Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORS DES BASTIDES BLONDE D'AQUITAINE
COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE

Numéro de dépôt :
95571232
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque TRESORS DES BASTIDES BLONDE D'AQUITAINE

Déposée le 5 mai 1995 par la société COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRESORS DES BASTIDES BLONDE D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE domicilié(e) Le Perrier - BP 1, 24140 MAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 413 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.A.E.I.A. Groupement Producteurs - France.

La marque TRESORS DES BASTIDES BLONDE D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DES BASTIDES BLONDE D'AQUITAINE est expirée depuis le 5 mai 2005.

COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS DES BASTIDES BOEUF LIMOUSIN


COOPERATIVE AGRICOLE PERIGORDE AGENAISE D'ELEVAGE ET D'INSEMINATION ARTIFICIELLE - Le Perrier - BP 1, 24140 MAURENS - France - SIREN 303413769


C.P.A.E.I.A. Groupement Producteurs - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267321 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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