Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORDAY D'ARMONT
Cooperative Agricole Les vergers du Pays d'Auge, cooperative

Numéro de dépôt :
3341265
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/02/2025
CORDAY D\'ARMONT de Cooperative Agricole Les vergers du Pays d\'Auge

Présentation de la marque CORDAY D'ARMONT

Déposée le 15 février 2005 par la société Cooperative Agricole Les vergers du Pays d'Auge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CORDAY D'ARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société Cooperative Agricole Les vergers du Pays d'Auge domicilié(e) des pommiers - 61120 - VIMOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 798 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cooperative Agricole Les vergers du Pays d'Auge domicilié(e) rue des pommiers - 61120 - VIMOUTIERS - France.

La marque CORDAY D'ARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORDAY D'ARMONT arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

Cooperative Agricole Les vergers du Pays d'Auge a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTE CORDAY


Cooperative Agricole Les vergers du Pays d'Auge, cooperative - des pommiers - 61120 - VIMOUTIERS - France - SIREN 409798717


cooperative Agricole Les vergers du Pays d'Auge - rue des pommiers - 61120 - VIMOUTIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2015 n°2593005 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-16

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691342 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

– cidre. – poiré. – calvados. – pommeau. – jus de pomme. – vinaigre.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.