INNOFRUIT EN PERIGORD
Présentation de la marque INNOFRUIT EN PERIGORD
Déposée le 12 août 1999 par COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOFRUIT EN PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INNOFRUIT EN PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOFRUIT EN PERIGORD est expirée depuis le 12 août 2009.
COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352450 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39