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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES
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INNOFRUIT EN PERIGORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOFRUIT EN PERIGORD
COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES

Numéro de dépôt :
3023146
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2010
INNOFRUIT EN PERIGORD de COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES

Présentation de la marque INNOFRUIT EN PERIGORD

Déposée le 14 avril 2000 par COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNOFRUIT EN PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES, domicilié(e) 24660 NOTRE DAME DE SANILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES - France.

La marque INNOFRUIT EN PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOFRUIT EN PERIGORD est expirée depuis le 14 avril 2010.

COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES a également déposé les autres marques suivantes : INNOFRUIT EN PERIGORD


COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES - 24660 NOTRE DAME DE SANILHAC - France


COOPERATIVE AGRICOLE LES BITARELLES - France


Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343781 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Transformation de produits agricoles d'autrui.