Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PONT DE L OUVEZE
Numéro de dépôt :
921313
Date de dépôt :
15/05/1973
Lieu de dépôt :
Avignon
Présentation de la marque LE PONT DE L OUVEZE
Déposée le 15 mai 1973 par Coopérative Agricole Légumière PONT DE L'OUVEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « LE PONT DE L OUVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PONT DE L OUVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque LE PONT DE L OUVEZE est expirée depuis le 15 mai 1983.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455