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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE
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CASTELFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELFRUIT
COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1223479
Date de dépôt :
18/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CASTELFRUIT de COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE

Présentation de la marque CASTELFRUIT

Déposée le 18 mai 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASTELFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE domicilié(e) 11400 CASTELNAUDARY, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque CASTELFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CASTELFRUIT est expirée depuis le 18 mai 1991.

COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE a également déposé les autres marques suivantes : CAL , ONZE , (Marque figurative) , SUDAVI , (Marque figurative) , GOURMANDIN


COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE (Société Coopérative Agricole) - 11400 CASTELNAUDARY, - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.