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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE
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CAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAL
COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1177203
Date de dépôt :
14/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CAL de COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE

Présentation de la marque CAL

Déposée le 14 mai 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE domicilié(e) 11400 CASTELNAUDARY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAL est expirée depuis le 14 mai 1991.

COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE a également déposé les autres marques suivantes : CASTELFRUIT , ONZE , (Marque figurative) , SUDAVI , (Marque figurative) , GOURMANDIN


COOPERATIVE AGRICOLE LAURAGAISE (Société Coopérative Agricole) - 11400 CASTELNAUDARY. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.