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Marques déposées par Coopérative Agricole Laitière Les Maîtres Laitiers du Cotentin
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.LES HALLES . FRANCE FRAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

.LES HALLES . FRANCE FRAIS
Coopérative Agricole Laitière Les Maîtres Laitiers du Cotentin

Numéro de dépôt :
4448281
Date de dépôt :
23/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2028
.LES HALLES . FRANCE FRAIS de Coopérative Agricole Laitière Les Maîtres Laitiers du Cotentin

Présentation de la marque .LES HALLES . FRANCE FRAIS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2018 par Coopérative Agricole Laitière Les Maîtres Laitiers du Cotentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « .LES HALLES . FRANCE FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est Coopérative Agricole Laitière Les Maîtres Laitiers du Cotentin domicilié(e) 8 route de Valognes - 50260 - SOTTEVAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Laitiers du Cotentin, Monsieur Guillaume FORTIN domicilié(e) 8 route de Valognes - 50260 - SOTTEVAST - France.

La marque .LES HALLES . FRANCE FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .LES HALLES . FRANCE FRAIS arrivera à expiration en date du 23 avril 2028.

Coopérative Agricole Laitière Les Maîtres Laitiers du Cotentin a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAGNE DE FRANCE LA COOPERATIVE LAITIERE , toque & tablier LA GAMME FRANCE FRAIS POUR LES PROFESSIONNELS , TRIBEHOU


Coopérative Agricole Laitière Les Maîtres Laitiers du Cotentin - 8 route de Valognes - 50260 - SOTTEVAST - France


Les Maîtres Laitiers du Cotentin, Monsieur Guillaume FORTIN - 8 route de Valognes - 50260 - SOTTEVAST - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.