Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALCLETTE
COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE “ LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN ”, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
93486870
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2023

Présentation de la marque VALCLETTE

Déposée le 8 octobre 1993 par la société COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE “ LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE “ LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN  domicilié(e) Le Bourg - 50260 - SOTTEVAST - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 154 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE “ LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN ” domicilié(e) Le Bourg - 50260 - SOTTEVAST - France.

La marque VALCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALCLETTE est expirée depuis le 8 octobre 2023.


COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE “ LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN ”, Société Civile Agricole - Le Bourg - 50260 - SOTTEVAST - France - SIREN 338154610


COOPERATIVE AGRICOLE “ LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN ” - Le Bourg - 50260 - SOTTEVAST - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250654 - Publication au BOPI 2003-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2530385 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22

Fromages, beurres et autres produits laitiers