Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX MOULIN
COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LA REGION DE BAYEUX

Numéro de dépôt :
11016
Date de dépôt :
24/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE VIEUX MOULIN

Déposée le 24 janvier 1978 par COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LA REGION DE BAYEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VIEUX MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LA REGION DE BAYEUX domicilié(e) (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) à Barbeville 1440 BAYEUX - France.

La marque LE VIEUX MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE VIEUX MOULIN est expirée depuis le 24 janvier 1988.

COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LA REGION DE BAYEUX a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE D'ISIGNY , CAMEMBERT , BEURRE D'ISIGNY PASTEURISE , CAMEMBERT LE BAYEUX , VALLEE NORMANDE , LE BAYEUX , CAMEMBERT , (Marque figurative) , ROYAL BAYEUX , L AURE


COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LA REGION DE BAYEUX - (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) à Barbeville 1440 BAYEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Fromages, beurre, lait et autres produits laitiers;oeufs.