LE BAYEUX
Présentation de la marque LE BAYEUX
Déposée le 3 juillet 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LA REGION DE BAYEUXà BARBEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE BAYEUX est expirée depuis le 3 juillet 1991.
COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DE LA REGION DE BAYEUXà BARBEVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47