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Marques déposées par Coopérative Agricole "La Noëlle"
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PRIMEUR MUSCADET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEUR MUSCADET
Coopérative Agricole "La Noëlle", ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1254033
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1993
PRIMEUR MUSCADET de Coopérative Agricole \

Présentation de la marque PRIMEUR MUSCADET

Déposée le 13 décembre 1983 par Coopérative Agricole "La Noëlle" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIMEUR MUSCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle", ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PRIMEUR MUSCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEUR MUSCADET est expirée depuis le 13 décembre 1993.

Coopérative Agricole "La Noëlle" a également déposé les autres marques suivantes : LA NOELLE , KERNOEL , KER NOELLE


Coopérative Agricole "La Noëlle", ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Vins.