Déposée le 5 juillet 1976 par Coopérative Agricole La Noëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nantes),
la marque française « LA NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Coopérative Agricole La Noëlle domicilié(e) (société coopérative agricole à capital variable), Ancenis (Loire-Atlantique). - France.
La marque LA NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative Agricole La Noëlle - (société coopérative agricole à capital variable), Ancenis (Loire-Atlantique). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524
Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°117466 - Publication au BOPI
Lait, beurre, crème, fromages, lait en poudre, oeufs, volailles, viande, miel, aliments pour animaux, jus de fruits, concentré de jus de fruits, vins, hydromel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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