Coopérative Agricole "La Noëlle", ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique).
Numéro de dépôt :
1158858
Date de dépôt :
06/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque KER NOELLE
Déposée le 6 janvier 1981 par Coopérative Agricole "La Noëlle"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KER NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Coopérative Agricole "La Noëlle", ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque KER NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Coopérative Agricole "La Noëlle", ANCENIS, en abrégé CANA, régie par la loi du 27 juin 1972 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, "La Noëlle", à ANCENIS (Loire-Atlantique). - France
SODEMA. - France
Inscription - Transmission de propriété n°41052 - Publication au BOPI 1981-21
Lait, beurre, crème, fromages, lait en poudre, oeufs, volailles, viande.Miel.Aliments pour animaux.Jus de fruits, concentrés de jus de fruits. Vins, hydromel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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